Temps partiel

Consulter notre cahier sur "Le temps partiel" (décembre 2014)

SOMMAIRE

Fiche 1	Temps partiel sur autorisation	p.3
Fiche 2	Temps partiel de droit	p.4
Fiche 3	Temps partiel thérapeutique	p.5
Fiche 4	Dispositions relatives à la Fonction publique : ordonnance n° 82-296 du 31.03.82	p.6/7
Fiche 5	Dispositions statutaires relatives à la Fonction publique de l’Etat : loi n° 84-16 du 11.01.1984	p.8
Fiche 6	Fonctionnaires titulaires et stagiaires de la Fonction publique de l’Etat : décret n° 82-624 du 20.07.82	p.9 à 11
Fiche 7	Agents non titulaires de l’Etat : décret n° 86-83 du 17.01.86	p.12 à 14
Fiche 8	Application du temps partiel dans l’Enseignement scolaire	p.15
Fiche 9	Temps partiel annualisé dans la Fonction Publique de l’Etat : décret n°2002-1072 du 07.08.2002	p.16
Fiche 10	Application du temps partiel annualisé dans l’enseignement scolaire : note de service 2004-029 du 16.02.2004	p.17 à 19
Fiche 11	Traitement, avancement et congés	p.20
Fiche 12	Démarches et Sortie du dispositif	p.21

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