La note de service comporte trois parties :
- l'entrée dans la carrière,
- le déroulement de carrière,
- la mobilité.
Annexe I
R1 : fiche de poste
R2 : les bénéficiaires de l'obligation d'emploi
R3 : pièces à transmettre (BOE)
R4 : fiche de proposition à la titularisation
R5 : remontée des postes pour l'affectation des AAE, des MEN et des CTSSAE
R5 bis : postes proposés aux IRA - concours interne et LA AAE
R5 ter : postes vacants à destination des lauréats du concours
de droit commun de médecins de l'éducation nationale et des lauréats du concours interne de CTSSAE
de droit commun de médecins de l'éducation nationale et des lauréats du concours interne de CTSSAE
R6 : demande d'accueil en détachement - rentrée 2015 pour les ATSS
R7 : procédure des recrutements directs sans concours
R8 : application COLOR-ITRF (procédure technique, etc)
R9 : détachement d'un fonctionnaire dans un corps de recherche et de formation - constitution du dossier
R10 : intégration d'un fonctionnaire dans un corps de recherche et de formation - constitution du dossier
R11 : calendrier 2015 ITRF des opérations de gestion pour lesquelles les CAPN seront consultées
Annexe II
C1 : rôle de la CPE et des groupes de travail
C2 : documents à transmettre listes d'aptitude et tableaux d'avancement
C2a : fiche individuelle de proposition LA
C2b : fiche individuelle de proposition TA
C2 bis : état de services
C2c : rapport d'aptitude professionnelle
C2d : liste récapitulative des propositions pour LA, ou pour TA
C2e : rapport d'activité
C2f : dispositions relatives aux
tableaux d'avancement au grade à accès fonctionnel d'attaché
d'administration hors classe et à l'échelon spécial de ce grade en 2015
C2g : rapport d'aptitude professionnelle pour le tableau d'avancement au grade d'attaché hors classe au titre de l'année 2015
C3a : calendriers et modalités générales des opérations de gestion pour la filière administrative
C3b : calendriers et modalités générales des opérations de gestion pour les filières médico-sociales
C3c : calendriers et modalités spécifiques des opérations de gestion pour les agents ATSS relevant de la hors académie
C4 : demande de congé de formation spécifique
C5 : propositions de réductions d'ancienneté d'échelon ITRF
C6 : calendrier des opérations de gestion pour les listes d'aptitude et les tableaux d'avancement
C7a : conditions d'accès LA, TA ATSS
C7b : conditions d'accès LA, TA BIB
C7c : conditions d'accès LA, TA ITRF
C8 : compte rendu d'entretien professionnel
Annexe III
M1 : dispositif commun à la mobilité des AAE et des SAENES
M2a : Opérations de mutation sur poste profilé (PPr) - en service administratif (AAE)
M2a bis : Opérations de mutation sur poste profilé (PPr) - en EPLE (AAE)
M2a ter : Opérations de mutation sur poste profilé (PPr) (SAENES)
M2b : Dossier de mutation sur poste profilé
M2c : fiche de recueil des avis et du classement sur poste profilé (PPr) de type administratif
M2c bis : fiche de recueil des avis et du classement sur poste profilé (PPr) en EPLE
M2d : fiche de renseignement et de classement sur poste en COM ou à Mayotte
M3 : dispositions propres aux mouvements nationaux des médecins de l'éducation nationale et des CTSSAE
M3a : fiche de candidature et de recueil des avis et du classement sur poste profilé (PPr) de CTSS
M4 : dispositions propres aux mouvements déconcentrés des INFENES ASSAE et des ADJAENES
M5 : confirmation d'une demande de mutation
M5 : confirmation d'une demande de mutation
M6 : calendrier des opérations de mutation détaillées par corps filière ATSS
M7 : modalités d'examen des demandes de
mutation et barème national indicatif concernant les mouvements en 2
phases et mouvements nationaux des MEN et des
CTSSAE
M8 : curriculum vitæ
M9 : attestation de la reconnaissance BOE
M10 : procédure de déclaration de postes pour la filière ATSS
M10a : remontée des postes AAE et SAENES
M10b : remontée des postes des médecins de l'EN - rentrée 2015
M10c : remontée des postes des CTSSAE - rentrée 2015
M10d : déclaration des possibilités d'accueil pour les mouvements déconcentrés
M11 : dispositif commun aux mouvements
des personnels des bibliothèques et au traitement des demandes d'accueil
en détachement et d'intégration
M11a : calendrier de mouvement des personnels des bibliothèques
M11b : demande (1) de mutation, de réintégration ou de MAD - année 2015
M11c : demande de mise à disposition - année 2015
M11d : demande de détachement ou d'intégration directe - année 2015
M11e : tableau justificatif de vœux : mutation, intégration, détachement, réintégration, mise à disposition
M11f : récapitulatif des postes vacants de conservateur et de conservateur général publiés via la BIEP
M12 : annexe concernant les mutations des personnels ITRF
Annexe IV
Annexe V
Annexe VI
Annexe VII
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