Temps partiel

onsulter notre cahier sur "Le temps partiel" (février 2016)

SOMMAIRE

Fiche 1	Temps partiel sur autorisation	p.3
Fiche 2	Temps partiel de droit	p.4
Fiche 3	Temps partiel thérapeutique	p.5
Fiche 4	Dispositions relatives à la Fonction publique : ordonnance n° 82-296 du 31.03.82	p.6/7
Fiche 5	Dispositions statutaires relatives à la Fonction publique de l’Etat : loi n° 84-16 du 11.01.1984	p.8
Fiche 6	Fonctionnaires titulaires et stagiaires de la Fonction publique de l’Etat : décret n° 82-624 du 20.07.82	p.9 à 11
Fiche 7	Agents non titulaires de l’Etat : décret n° 86-83 du 17.01.86	p.12 à 14
Fiche 8	Application du temps partiel dans l’Enseignement scolaire Premier degré	p.15
Fiche 9	Application du temps partiel dans l’Enseignement scolaire Second degré	p16
Fiche 10	Temps partiel annualisé dans la Fonction Publique de l’Etat : décret n°2002-1072 du 07.08.2002	p.17
Fiche 11	Application du temps partiel annualisé dans l’enseignement scolaire : note de service 2004-029 du 16.02.2004	p.18 à 20
Fiche 12	Traitement, avancement et congés	p.21
Fiche 13	Démarches et Sortie du dispositif	p.23

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